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Réimportation en France

Posté : ven. févr. 08, 2008 9:21 pm
par MMS627
Une question bête mais qui sera peut être utile à tous, si achat à l'étranger d'un véhicule ex FR.
J'ai une express pick up ( voir autre pick up pour une tof ) à l'origine elle a été immatriculée en France , ensuite en Belgique.
Comme elle a été radiée en France , ais-je la possibilité de la réimportée en France.
Je pense que NON.

Posté : ven. févr. 08, 2008 10:12 pm
par 912RS
Rien ne t'empèche de ré-importer un véhicule en France.
Si le véhicule est à ton nom (pas de vente) je pense que cela doit être plus simple que véhicule que tu viens d'acheter.

En tout il te faudra je pense un quitus fiscal (gratuit), un certificat de conformité européen délivré par la marque (coût variable :120€ pour VW) et un CT plus ta demande d'immatriculation

Posté : sam. févr. 09, 2008 1:05 am
par cécé
???????????????????????????
bonne question!!!!

Posté : sam. févr. 09, 2008 1:07 am
par JRD
Si l'on suit ta logique, il serait tout simplement impossible d'importer un véhicule en france! :wink:

Posté : sam. févr. 09, 2008 1:49 am
par MMS627
En France un véhicule reçoit sa plaque d'immatriculation à vie sauf si elle change de département . En revanche si elle quitte le pays ce numéro est radié et lié au chassis.

C'est une question car j'ai déjà eu deux acheteurs FR pour mon express qui n'ont pas voulu la prendre par crainte de problèmes, lesquels ? Renault qui ne donne pas de certificat européen ?
QUI A déjà ré-importé un véhicule ?

La réponse je ne l'ai pas mais pourrait être intéressante pour toute personne achetant à l'étranger un véhicule qui à l'origine vient de France.

Posté : sam. févr. 09, 2008 5:45 am
par 912RS
Il n'y a normalement aucune raison pour ne pas pouvoir réimporté un véhicule en France...
Ton numéro de CG est lié au vvéhicule mais rien ne t'empèche de partir à l'étranger avec et donc de l'immatriculer hors de France. A ton retour (ici en cas de vente) tu fais quoi de ton véhicule???? Tu le laisses à la frontière?

Avec les documents cités au dessus tu n'as aucune raison d'avoir de problèmes (sauf grosses modifs sur le véhicule).

Donc il faut :
Quitus Fiscal
Certificat de conformité européen délivré par le constructeur
Certificat de vente (français)
Controle technique
Demande d'immatriculation du Département